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Redaction
- Joël Bouard.
- AFFAIRE RG 17-185, TI PARIS 1er: JOEL BOUARD, HCCDA, CAMJ/ MINISTRE DE LA PSEUDO “JUSTICE”, CLAIRE DONATI, MALIKA BRAHIM, AGNES PELLETIER.
- ENFIN, DEPUIS LE 30 MARS 2014 AU 29 JANVIER 2018, JE RECOIS LA SEULE REPONSE DU VEREUX BUREAU DES PASSEPORTS-CNI DE LA VEREUSE PREFECTURE DE POLICE DE PARIS, INSTITUTION POLICIERE FONDEE PAR L’ORDURE ET GARDIEN DE CHEVRE CORSE, NAPOLEONE BUONAPARTE, ASSASIN MACONNQIUE PROMU GENERAL, GRAND LOSER MILITAIRE PRETENDU “EMPEREUR DES FRANCAIS” AU NOM DE LA RIPOUXBLIQUE MAFIEUSE, JUDAIQUE ET MACONNIQUE DE FRANCE!!!
- UNE CRAPULE DE LA PREFECTURE DE POLICE DE PARIS REFUSE DEPUIS MARS 2014 DE ME DONNER MA CARTE D’IDENTITE! CETTE ORDURE M’A ACCULE A LA MORT CIVILE, CAR JE NE PEUX PAS OUVRIR DE COMPTE EN BANQUE, APRES QUE LES ORDURES DE LA SOCIETE DES ESCROCS ET VOLEURS BANCAIRES, AGENCE GARE DE L’EST DE LA MAFIEUSE “SOCIETE GENERALE”, ONT FERME MON COMPTE ET VOLE TOUT MON ARGENT!!!!
- RECUSATION ITERATIVE DE TOUT JUGE DU TRIBUNAL D’INSTANCE DE CHAUMONT, DE TOUT JUGE ET PROCUREUR DU TGI CHAUMONT DANS L’AFFAIRE RODA/BOUARD!
- JE SUIS LE PROPRIETAIRE DE MON APPARTEMENT! PERSONNE NE PEUT M’EXPULSER DE CHEZ MOI! LA SOUS-PREFET DE ST-DENIS (93), NICOLE ISNARD, A COMMIS UN CRIME EN PERMETTANT A L’HUISSIER CRIMINELLE ET FAUSSAIRE DE ST-OUEN (93), VIRGINIE KRIKORIAN, DE ME MENACER ET M’IMPORTUNER AVEC LE CONCOURS DE LA POLICE D’AUBERVILLIERS! CITOYENS DE FRANCE, CONTEMPLEZ L’ABJECTION ET L’IMBECILITE PUBLIQUE EFFROYABLES DE VOTRE CRAPULEUSE RIPOUXBLIQUE MACONNIQUE ET BANANIERE !
- REQUETE EN ANNULATION DES PRESIDENTIELLES DE JOEL BOUARD AU CONSEIL D’ETAT! DISTRIBUTION A LA 2EME CHAMBRE! ATTENTE DU MEMOIRE EN DEFENSE DU 1ER MINISTRE!
- ELECTIONS, PIEGE A CONS, LA GRANDE FARCE ELECTORALE DE LA RIPOUXBLIQUE MAFIEUSE ET BANANIERE DE FRANCE!
- MESSAGE A M.JEROME MAZZARIOL, COMMISSAIRE D’AUBERVILLIERS: NE PRETEZ PAS MAIN-FORTE A LA TENTATIVE ILLEGALE ET CRIMINELLE DE L’HUISSIER FAUSSAIRE DE SAINT-OUEN DE M’EXPULSER DE CHEZ MOI, SOUS PEINE DE POURSUITES PENALES ET DISCIPLINAIRES!
- QUESTION PRIORITAIRE DE CONSTITUTIONNALITE, dans l’instance EN ANNULATION DU PRETENDU “DECRET” DE F.HOLLANDE ET DES PRETENDUES “ELECTIONS PRESIDENTIELLES” 2017 .
- REQUÊTE AU “conseil d’etat”, STATUANT EN MATIERE ELECTORALE, EN ANNULATION des “elections presidentielles” 2017 et du decret n°2017-223, JO du 24/2/17, de “convocation des electeurs”.
- Joël Bouard.
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- AFFAIRE RG 17-185, TI PARIS 1er: JOEL BOUARD, HCCDA, CAMJ/ MINISTRE DE LA PSEUDO “JUSTICE”, CLAIRE DONATI, MALIKA BRAHIM, AGNES PELLETIER.
- ENFIN, DEPUIS LE 30 MARS 2014 AU 29 JANVIER 2018, JE RECOIS LA SEULE REPONSE DU VEREUX BUREAU DES PASSEPORTS-CNI DE LA VEREUSE PREFECTURE DE POLICE DE PARIS, INSTITUTION POLICIERE FONDEE PAR L’ORDURE ET GARDIEN DE CHEVRE CORSE, NAPOLEONE BUONAPARTE, ASSASIN MACONNQIUE PROMU GENERAL, GRAND LOSER MILITAIRE PRETENDU “EMPEREUR DES FRANCAIS” AU NOM DE LA RIPOUXBLIQUE MAFIEUSE, JUDAIQUE ET MACONNIQUE DE FRANCE!!!
- UNE CRAPULE DE LA PREFECTURE DE POLICE DE PARIS REFUSE DEPUIS MARS 2014 DE ME DONNER MA CARTE D’IDENTITE! CETTE ORDURE M’A ACCULE A LA MORT CIVILE, CAR JE NE PEUX PAS OUVRIR DE COMPTE EN BANQUE, APRES QUE LES ORDURES DE LA SOCIETE DES ESCROCS ET VOLEURS BANCAIRES, AGENCE GARE DE L’EST DE LA MAFIEUSE “SOCIETE GENERALE”, ONT FERME MON COMPTE ET VOLE TOUT MON ARGENT!!!!
- RECUSATION ITERATIVE DE TOUT JUGE DU TRIBUNAL D’INSTANCE DE CHAUMONT, DE TOUT JUGE ET PROCUREUR DU TGI CHAUMONT DANS L’AFFAIRE RODA/BOUARD!
- JE SUIS LE PROPRIETAIRE DE MON APPARTEMENT! PERSONNE NE PEUT M’EXPULSER DE CHEZ MOI! LA SOUS-PREFET DE ST-DENIS (93), NICOLE ISNARD, A COMMIS UN CRIME EN PERMETTANT A L’HUISSIER CRIMINELLE ET FAUSSAIRE DE ST-OUEN (93), VIRGINIE KRIKORIAN, DE ME MENACER ET M’IMPORTUNER AVEC LE CONCOURS DE LA POLICE D’AUBERVILLIERS! CITOYENS DE FRANCE, CONTEMPLEZ L’ABJECTION ET L’IMBECILITE PUBLIQUE EFFROYABLES DE VOTRE CRAPULEUSE RIPOUXBLIQUE MACONNIQUE ET BANANIERE !
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Category Archives: COUR D’APPEL DE PARIS
AFFAIRE RG 17-185, TI PARIS 1er: JOEL BOUARD, HCCDA, CAMJ/ MINISTRE DE LA PSEUDO “JUSTICE”, CLAIRE DONATI, MALIKA BRAHIM, AGNES PELLETIER.
Monsieur ou Madame le président du TI Paris1er, Dans l’affaire Bouard, HCDA, CAMJ/ Ministre de la justice, Claire Donati, Malika Brahim, Agnes Pelletier, venant à l’audience du 2/2/18, je demande le renvoi pour les raisons suivantes: 1) ayant été … Continue reading
Posted in ARNAQUES COPROPRIETE, AVOCATS RIPOUX, AVOUES RIPOUX, CONSEIL D'ETAT, CORRUPTION DES TRIBUNAUX, CORRUPTION ET CRIMES DE LA POLICE, CORRUPTION JUDICIAIRE, COUR D'APPEL DE PARIS, COUR D'APPEL DE VERSAILLES, COUR DE CASSATION, EXPULSION, HUISSIERS DE JUSTICE RIPOUX, JUGES RIPOUX, POLICIERS RIPOUX, SAISIES IMMOBILIERES, SYNDIC D'IMMEUBLE, TI AUBERVILLIERS, TRIBUNAUX VEREUX DE FRANCE., Uncategorized
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REQUETE EN ANNULATION DES PRESIDENTIELLES DE JOEL BOUARD AU CONSEIL D’ETAT! DISTRIBUTION A LA 2EME CHAMBRE! ATTENTE DU MEMOIRE EN DEFENSE DU 1ER MINISTRE!
MA REQUETE AU CONSEIL D’ETAT, DEPOSEE LE 18/4/17, EN MON NOM ET EN CELUI DU PARTI POLITIQUE HCCDA ET DE L’ASSOCIATION ANTI-CORRUPTION CAMJ, ONT ETE DISTRIBUES A LA 2 EME CHAMBRE. LE DEFENDEUR EST LE PREMIER MINISTRE, BIZARREMENT, ALORS QUE … Continue reading
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ELECTIONS, PIEGE A CONS, LA GRANDE FARCE ELECTORALE DE LA RIPOUXBLIQUE MAFIEUSE ET BANANIERE DE FRANCE!
LES 10 GUIGNOLS QUE SE PRESENTENT A LA GRANDE FETE D’ATTRAPES-NIGAUDS DE LA RIPOUXBLIQUE MACONNIQUE ET MAFIEUSE, ( EUPHEMISME!), SONT TOUS DES FANTOCHES DE LA MAFIA MACONNIQUE ET ONT JURE ALLEGEANCE AUX GANGSTERS-BANQUIERS JUIFS DE LA FAMILLE ROTSCHILD, ( BRANCHE … Continue reading
Posted in ARNAQUES COPROPRIETE, AVOCATS RIPOUX, AVOUES RIPOUX, CONSEIL D'ETAT, CORRUPTION DES TRIBUNAUX, CORRUPTION ET CRIMES DE LA POLICE, CORRUPTION JUDICIAIRE, COUR D'APPEL DE PARIS, COUR D'APPEL DE VERSAILLES, COUR DE CASSATION, EXPULSION, HUISSIERS DE JUSTICE RIPOUX, JUGES RIPOUX, NOTAIRES RIPOUX, OLIVIER PLACIER AVOCAT, POLICIERS RIPOUX, PROCUREURS RIPOUX, SAISIES IMMOBILIERES, SYNDIC D'IMMEUBLE, TGI AUXERRE, TGI BOBIGNY, TGI CHAUMONT, TGI CRETEIL, TGI NANTERRE, TGI PARIS, TGI VERSAILLES, TI AUBERVILLIERS, TRIBUNAUX VEREUX DE FRANCE., Uncategorized
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MESSAGE A M.JEROME MAZZARIOL, COMMISSAIRE D’AUBERVILLIERS: NE PRETEZ PAS MAIN-FORTE A LA TENTATIVE ILLEGALE ET CRIMINELLE DE L’HUISSIER FAUSSAIRE DE SAINT-OUEN DE M’EXPULSER DE CHEZ MOI, SOUS PEINE DE POURSUITES PENALES ET DISCIPLINAIRES!
MR LE COMMISSAIRE DE POLICE D’AUBERVILLIERS, L’HUISSIER VIRGINIE KRIKORIAN A PRETENDU QUE PAR JUGEMENT DU TGI BOBIGNY, J’AI ETE EXPULSE DE MON APPARTEMENT SUITE A SA VENTE ILLEGALE PAR ADJUDICATION, QUI EST AUJOURD’HUI DEVANT LA COUR D’APPEL DE PARIS. LES … Continue reading
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QUESTION PRIORITAIRE DE CONSTITUTIONNALITE, dans l’instance EN ANNULATION DU PRETENDU “DECRET” DE F.HOLLANDE ET DES PRETENDUES “ELECTIONS PRESIDENTIELLES” 2017 .
POUR 1) Joel Bouard, né le .. à .., français, demeurant .., requérant, électeur et éligible, demandeur, 2) CITOYENS ANTI MAFIA JUDICIAIRE, (CAMJ), association 1901, ayant son siège 120 rue de Crimée, 75019 Paris, représentée par Joel Bouard, président, intervenant … Continue reading
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REQUÊTE AU “conseil d’etat”, STATUANT EN MATIERE ELECTORALE, EN ANNULATION des “elections presidentielles” 2017 et du decret n°2017-223, JO du 24/2/17, de “convocation des electeurs”.
A LA REQUETE DE : POUR 1) Joel Bouard, né le à , français, demeurant , requérant, électeur et éligible, demandeur, mail : camj.siege@gmail.com, 2) CITOYENS ANTI MAFIA JUDICIAIRE, (CAMJ), association 1901, ayant son siège 120 rue de Crimée, 75019 Paris, … Continue reading
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DEMANDES DE DOMMAGES-INTERETS PAR JOEL BOUARD DEVANT LE JUGE D’INSTANCE D’AUBERVILLIERS LE 18/4/17 A 9H30 CONTRE LA MAIRIE BANANIERE D’AUBERVILLIERS POUR RADIATION ABUSIVE DES LISTES ELECTORALES! AUDIENCE PUBLIQUE! VENEZ NOMBREUX Y ASSISTER!
Recours electoral devant le JUGE DU TRIBUNAL D’INSTANCE D’AUBERVILLIERS STATUANT EN MATIERE ELECTORALE, PRINCIPALEMENT EN DECLARATION D’ILLEGALITE DE LA PRETENDUE “REPUBLQIUE FRANCAISe”, D’ILLEGALITE DES ELECTIONS DU PRETENDU “PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE”, EN CONDAMNATION DE LA MAIRIE BANANIERE D’AUBERVILLIERS ET DE … Continue reading
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PROCES AU TRIBUNAL D’AUBERVILLIERS LE 18/4/17 A 9H30: JOEL BOUARD CONTRE LA MAIRIE D’AUBERVILLIERS ET LE PREFET DU 93! VENEZ ASSISTER A L’AUDIENCE ET VOIR JOEL BOUARD PLAIDER UNE QPC POUR EXPLIQUER AU JUGE LETOURNALD QUE LA RIPOUXBLIQUE BANANIERE, FASCISTE ET MAFIEUSE DE FRANCE EST UN ATTRAPE-NIGAUDS POUR ATTARDES DU BOCAL!
QUESTION PRIORITAIRE DE CONSTITUTIONNALITE. Dans l’instance RG 15-17-1 du TI Aubervilliers a l’audience du 18/4/17 à 9h30. Affaire Joel Bouard/ Mairie d’Aubervilliers et Préfet du 93. POUR 1) Joel Bouard, né le … à … , français, demeurant … … Continue reading
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SOMMATION ITERATIVE, DEFINITIVE ET PERPETUELLE A LA SOUS-PREFET DE SAINT DENIS NICOLE ISNARD ET AU PREFET DE BOBIGNY PIERRE-ANDRE DURAND DE NE PAS FAIRE USAGE OU RECEL DU FAUX PUBLIC PAR L’HUISSIER MAFIEUSE DE SAINT-OUEN, VIRGINIE KRIKORIAN!
MME LE SOUS-PREFET ISNARD NICOLE, VOUS AVEZ FAIT USAGE DU FAUX PUBLIC COMMIS PAR LA CRAPULE MAFIEUSE KRIKORIAN VIRGINIE, QUI A PRETENDU AVOIR UN JUGEMENT D’EXPULSION CONTRE MOI PAR LE TGI BOBIGNY LE 26/1/16! SUR LA BASE DE CET ACTE … Continue reading
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MME NICOLE ISNARD, SOUS-PREFET DE SAINT-DENIS IGNORANTE DU DROIT, DEMANDE A LA POLICE D’AUBERVILLIERS DE M’EXPULSER DE MON PROPRE APAPRTEMENT, SUR LA DEMANDE ILLEGALE DE L’HUISSIER MAFIEUSE DE SAINT-OUEN, VIRGINIE KRIKORIAN, DONT LA VRAIE PLACE EST EN TAULE, ET QUI SERA BIENTOT JUGEE PAR LE TRIBUNAL CORRECTIONNEL!!
A MR DURAND, PREFET DU 93, A MME ISNARD, SOUS-PREFET DE SAINT-DENIS, A MME BELAHCENE, CHEF DU BUREAU DES EXPULSIONS LOCATIVES A LA SOUS-PREFECTURE DE SAINT-DENIS, 1) L’HUISSIER MAFIEUSE DE SAINT-OUEN, VIRGINIE KRIKORIAN, VOUS A DEMANDE LE CONCOURS DE LA … Continue reading
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